Tous les dons sont légitimes, mais tous ne sont pas efficaces Faire un don à Résurgences c’est :
" L’Insertion par l’Activité Economique a pour objet de permettre à des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, de bénéficier de contrats de travail en vue de faciliter leur insertion sociale et professionnelle. " (Art. L 322-4-16)
Depuis 2002, l’association Résurgences initie des chantiers qui ont permis à des centaines de personnes aux chômages de rester dans une dynamique d’activité professionnelle et ainsi, de retrouver plus facilement du travail.
L’insertion par l’activité économique (IAE) permet de sortir de la logique d’assistance pour accompagner les personnes en difficulté sociale et/ou économique dans une véritable logique d’entreprise.
Insérer les demandeurs d’emploi par l’activité économique c’est leur permettre une intégration durable grâce à :
l’implication dans les processus qualité de l’entreprise
une expérience professionnelle valorisante
la dynamisation et l’accompagnement au projet
le développement personnel et la formation
Résurgences s’engage à informer chaque donateur de son activité et de l’affectation précise des dons à travers :
la présentation publique de bilans
un bulletin d’information détaillant l’activité, les actions ponctuelles, les projets, les partenariats...
l’invitation à des journées portes-ouvertes réservées
Les structures d’insertion par l’activité économique telles que Résurgences sont reconnues d’utilité sociale et/ou publique.
Cette reconnaissance est conditionnée par l’application d’un cahier des charges rigoureux, soumis à la vigilance particulière des instances publiques.
L’inscription dans ce cadre légal, subordonnée à l’obtention d’un agrément délivré chaque année par les CDIAE (Commissions Départementales de l’Insertion par l’Activité Economique) offre au donateur une garantie supplémentaire de voir son don convenablement valorisé.
Résurgences, renforce cette garantie en étant signataire de la charte du Réseau National des Chantiers-Ecole (RNCE) et du Syndicat National des Employeurs d’Insertion (SYNESI).
Résurgences en tant qu’associations reconnue d’utilité publique et sociale est habilité à émettre des reçus fiscaux. De par la nature sociale de son activité, elle peut permettre de faire bénéficier à ses donateurs d’avantages fiscaux particulièrement intéressants.
Pour les particuliers (hors ISF) Selon l’article 200 du Code Général des impôts le donateur peut bénéficier d’une réduction d’impôts de 66% du montant du don effectué.
Pour les particuliers soumis à l’impôt de solidarité sur la fortune La loi Tepa du 21 août 2007 en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat permet une réduction d’impôt de 75% du montant des dons effectués au profit des dispositifs d’insertion par l’activité économique.
Pour les entreprises Suivant l’article 238 bis du code général des impôts l’entreprise mécène peut bénéficier d’une réduction de 60% appliquée au produit de l’impôt lui même.
Nous nous occupons de l’étude et du calcul du montant de votre défiscalisation.
N’hésitez pas à nous contacter pour obtenir des informations complémentaires ou pour une étude personnalisée de la défiscalisation à laquelle vous ou votre entreprise avez droit.